Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OENOREG
BOUILLET Jean Louis

Numéro de dépôt :
96616067
Date de dépôt :
12/03/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2006

Présentation de la marque OENOREG

Déposée le 12 mars 1996 par la société BOUILLET Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OENOREG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la société BOUILLET Jean Louis domicilié(e) 71, Chemin des Bougès, 33850 LEOGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 919 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUILLET Jean Louis - France.

La marque OENOREG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENOREG est expirée depuis le 12 mars 2006.

BOUILLET Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes : la girafe , Syrus , OENOSCAN , VINIREG , STERIMAT


BOUILLET Jean Louis - 71, Chemin des Bougès, 33850 LEOGNAN - France - SIREN 339919342


BOUILLET Jean Louis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Régulateurs de température, leurs boîtiers et leurs armoires destinés à actionner des automatismes.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs